Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse www.univers-sacapuces.fr (ci-après le « Site »), est édité par :
SACAPUCES – SASU au capital social de 1 000 €
Siège social : 46 lotissement La Pommeraie, 04130 Volx, France
SIRET : 942 804 261 – RCS : 942 804 261 R.C.S. Manosque
N° TVA intracommunautaire : FR77942804261
Contact : hello@univers-sacapuces.fr
2. Hébergeur du site
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de SACAPUCES, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de SACAPUCES.
4. Données personnelles & cookies
Les informations recueillies via le Site font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Pour en savoir plus (finalités, base légale, durée de conservation, droits), consultez notre Politique de confidentialité.
Hébergement et gestion technique des données : Shopify.
Références utiles : Politique de confidentialité des consommateurs Shopify | Portail de confidentialité Shopify
5. Responsabilité
SACAPUCES s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations publiées. Des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir. L’internaute est invité à vérifier les informations et à signaler toute inexactitude. SACAPUCES ne saurait être tenue responsable de l’usage qui en est fait ni des préjudices directs ou indirects qui pourraient en résulter.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, les litiges relèveront des juridictions françaises compétentes.
Contact
Pour toute question relative au Site : hello@univers-sacapuces.fr.
